Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETER
PETER CREATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
1637874
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque PETER

Déposée le 24 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETER CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETER CREATIONS domicilié(e) 8 bis, rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS (dossier no 2138198) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 488 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2138198) - France.

La marque PETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETER est expirée depuis le 24 février 2009.

PETER CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MONTAIGNE , PETER


PETER CREATIONS, SARL - 8 bis, rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS (dossier no 2138198) - France - SIREN 304488133


Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2138198) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1999 n°2138198 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 10 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278976 - Publication au BOPI 1999-06-10

Outils ou instruments à main;coutellerie fourchettes et cuillers; armes blanches